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Arrêté du 20 novembre 1986
FIXATION DU PROGRAMME SITUE EN ANNEXES I,II ET III DU DECRET 86441 DU 14-03-1986 POUR LES CATEGORIES A,B ET C.
FIXATION DES MODALITES D'ORGANISATION DE L'EPREUVE FACULTATIVE ECRITE OU ORALE AUX ART. 4 ET 7 DU DECRET SUSVISE.T SUSVISE.
Arrêté du 20 novembre 1986