Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté ministériel du 16 décembre 2020
Résumé Un arrêté a été mis à jour pour changer le nom du groupement d'intérêt public de Santé et Informatique Limousin-Poitou-Charentes (GIP SILPC) à OKANTIS (GIP OKANTIS).
Par arrêté de la ministre de la culture en date du 20 mars 2023, l'arrêté ministériel du 16 décembre 2020 (NOR : MICC2035599A), est modifié comme suit :
Les mots : « groupement d'intérêt public Santé et Informatique Limousin-Poitou-Charentes (GIP SILPC) » sont remplacés par les mots : « groupement d'intérêt public OKANTIS (GIP OKANTIS) ».
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