JORF n°79 du 2 avril 1996

Arrêté du 20 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 mars 1996, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique :
En qualité de représentant de l'Etat :
Mme Brusa (Gisèle), attaché d'administration centrale, désignée par le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement ;
En qualité de représentants des collectivités territoriales :
M. Beauvais (Laurent), représentant les communes ;
M. Mercier (Michel), représentant les départements ;
M. Vaillat (Michel), représentant les régions.

SONT NOMMES MEMBRES:

EN QUALITE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (MINISTRE DELEGUE AU BUDGET,PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT): MME. BRUSA GISELE;

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES: MM. BEAUVAIS LAURENT,MERCIER MICHEL ET VAILLAT MICHEL.