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Arrêté du 20 mars 1990
MODIFIANT L'ARRETE DU 27-12-1983 FIXANT LE REGIME DES BOURSES ACCORDEES PAR LE MINISTRE DE LA COOPERATION ET DU DEVELOPPEMENT AUX ETRANGERS BOURSIERS DU GOUVERNEMENT FRANCAIS
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REMPLACE L'ART. 3 (AL. 2) DE L'ARRETE SUSVISE:
3300FRS PAR MOIS A COMPTER DU 01-01-1990.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1990.
Arrêté du 20 mars 1990