JORF n°145 du 25 juin 1998

Nota. - L'extrait de plan mentionné ci-dessus peut être consulté dans les locaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin, 15, place Jourdan, à Limoges, ainsi que dans ceux de la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, 75353 Paris Cedex 07.


Historique des versions

Version 1

Nota. - L'extrait de plan mentionné ci-dessus peut être consulté dans les locaux de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Limousin, 15, place Jourdan, à Limoges, ainsi que dans ceux de la direction générale de l'énergie et des matières premières (bureau de la législation minière), 99, rue de Grenelle, 75353 Paris Cedex 07.