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Arrêté du 20 mai 1998

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JORF n°133 du 11 juin 1998

Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de pansements) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), l'annexe prévue au code 103D02 (Débitmètre de pointe) est ainsi rédigée :

« A N N E X E

« LISTE DES DEBITMETRES DE POINTE PRIS EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 133 du 11/06/1998 page 8817 à 8818

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Art. 1er. - Au titre Ier (Appareils et matériels de pansements) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 3 (Matériels et appareils pour traitements divers), l'annexe prévue au code 103D02 (Débitmètre de pointe) est ainsi rédigée :

« A N N E X E

« LISTE DES DEBITMETRES DE POINTE PRIS EN CHARGE AU TIPS

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