Par arrêté du ministre de la culture en date du 20 mai 1996, la composition des commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine s'établit comme suit :
Sont désignés en qualité de membres élus :

Commission Archéologie

Deux représentants de la spécialité concernée :
M. Desti (Marc) (titulaire) ; M. Foucher (Pascal) (suppléant) ;
M. Verron (Guy) (titulaire) ; M. Besombes (Paul-André) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Archives :
M. Moyse (Gérard) (titulaire) ; M. Le Pottier (Jean) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Inventaire général :
M. Sauget (Jean-Michel) (titulaire) ; M. Benoît-Cattin-Breton (Renaud) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Monuments historiques :
M. Zimmer (Thierry) (titulaire) ; M. Blin (Jean-Pierre) (suppléant).
Un représentant de la spécialité Musées :
Mme Denoyelle (Martine) (titulaire) ; M. Barbotin (Christophe) (suppléant).