JORF n°146 du 25 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 mai 1996, l'arrêté du 12 mars 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :
Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence : en ce qui concerne M. Delmar (Pierre), remplacer : << conseiller général du canton de Lauzet >> par : << conseiller général du canton de Forcalquier >>.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 mai 1996, l'arrêté du 12 mars 1996 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour est modifié comme suit :

Au paragraphe 2o (Représentants des collectivités territoriales et locales) :

Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence : en ce qui concerne M. Delmar (Pierre), remplacer : << conseiller général du canton de Lauzet >> par : << conseiller général du canton de Forcalquier >>.