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Arrêté du 20 mai 1986

RELATIF A LA FORMATION DES ELEVES INSTITUTEURS

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TITRE I: DISPOSITIONS PERMANENTES.

TITRE II: DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.

LES DISPOSITIONS DES ARRETES DES 25-06-1979,13-07-1979,19-04-1982 ET 15-06-1984 MODIFIES SONT MAINTENUES EN VIGUEUR POUR LES ELEVES INSTITUTEURS RECRUTES EN APPLICATION DE L'ART. 4 (1) DU DECRET 78873 DU 22-08-1978 RELATIF AU RECRUTEMENT DES INSTITUTEURS.LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 15-06-1982 MODIFIE DEMEURENT EN VIGUEUR POUR LES ELEVES INSTITUTEURS RECRUTES EN APPLICATION DE L'ART. 4 (2) DU DECRET 78873 DU 22-08-1978 PRECITE ET DE L'ART. 21 DU DECRET DU 14-03-1986.LES DISPOSITIONS DU PRESENT ARRETE NE SONT PAS APPLICABLES AUX ELEVES INSTITUTEURS DE LA POLYNESIE FRANCAISE.

Arrêté du 20 mai 1986

Modifié parArrêté du 3 février 1988Arrêté du 7 novembre 1988Arrêté du 28 juillet 1989