JORF n°156 du 6 juillet 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :

« Représentant du ministre de l'intérieur

M. Bruno Gouesclou, en remplacement de M. Patrick Lasserre, titulaire.

Présidents de conseils de rivages

Rivages des lacs :
M. Marc Francina, en remplacement de M. Jean-Pierre Cherain, titulaire.

Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine

Rivages des lacs :
M. Jean-Pierre Cherain, en remplacement de M. Marc Francina, titulaire. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres est modifié comme suit :

« Représentant du ministre de l'intérieur

M. Bruno Gouesclou, en remplacement de M. Patrick Lasserre, titulaire.

Présidents de conseils de rivages

Rivages des lacs :

M. Marc Francina, en remplacement de M. Jean-Pierre Cherain, titulaire.

Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine

Rivages des lacs :

M. Jean-Pierre Cherain, en remplacement de M. Marc Francina, titulaire. »