Arrêté du 20 juin 2002

Article 5

Abrogé28 février 2014

Créé le 11 juillet 2002 · En vigueur du 22 décembre 2005 au 27 février 2014

La division "emploi" est composée :
  • du bureau "opérations" ;
  • du bureau "formation-instruction" ;
  • du bureau "prévention".

La division "logistique" est composée :
  • des services techniques ;
  • du service "soutien de l'homme" ;
  • du service "infrastructure" ;
  • du service des télécommunications et de l'informatique.

La division "ressources humaines" est composée :
  • du bureau "ressources humaines" ;
  • du bureau "condition du personnel".

La division "administration finances" est composée :
  • du bureau "audit interne et contrôle de gestion" ;
  • du bureau de la programmation financière et du budget ;
  • du bureau des affaires juridiques et de la commande publique ;
  • du bureau de l'administration générale.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 22 décembre 2005 au jeudi 27 février 2014

En vigueur du jeudi 11 juillet 2002 au mercredi 21 décembre 2005