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Arrêté du 20 juin 1996
DEFINIT LE CONTROLE OFFICIEL DES EXPLOITATIONS DIFFUSANT DES PORCS D'ELEVAGE A L'EGARD DE LA MALADIE D'AUJESZKY.
MODIFIE LES ARRETES DES 03-05-1994 ET 08-07-1990 ET ABROGE L'ARRETE DU 27-02-1992.
Arrêté du 20 juin 1996