Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 juillet 2012

portant nomination du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Corse (rectificatif)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de nom dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 20 juillet 2012 corrige une erreur de nom dans le Journal officiel.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'une erreur de nom dans un arrêté

Résumé. Un arrêté du 20 juillet 2012 corrige une erreur de nom dans le Journal officiel.

Rectificatif au Journal officiel du 15 août 2012, édition électronique, texte n° 34 :
Au lieu de : « M. Patrick BARRUOL », lire : « M. Patrice BARRUOL ».

Arrêté du 20 juillet 2012