Par arrêté du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la culture et de la communication en date du 20 juillet 2006, les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans membres de la commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs

Titulaires :
M. Bellet (Alain), Société des gens de lettres (SGDL).
M. Cury (Maurice), Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC).
M. Denieuil (Pierre), Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI).
M. Esperbe (Pierre), Syndicat des écrivains de langue française (SELF).
Mme Kiefe (Laurence), Association des traducteurs littéraires de France (ATLF).
M. Nilly (Yves), Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD).
Mme Berteaux (Christine), Union des écrivains.
Suppléants :
M. Caradec (François), Société des gens de lettres (SGDL).
M. de Rengerve (Emmanuel), Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC).
Mme Lachaud (Catherine), Syndicat national des peintres illustrateurs (SNPI).
M. Gaillaguet (Gérard), Syndicat des écrivains de langue française (SELF).
Mme Herbulot (Florence), Société française des traducteurs (SFT).
M. Haim (Victor), Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD).
M. Combes (Patrick), Union des écrivains.

B. - Au titre de la représentation des diffuseurs

Titulaires :
M. Bourget (Henri), Syndicat national de l'édition (SNE).
M. Nithard (Jean), Syndicat national de l'édition (SNE).
Suppléants :
Mme Ramond-Bailly (Isabelle), Syndicat national de l'édition (SNE).
Mme Apollis (Dominique), Syndicat national de l'édition (SNE).