JORF n°179 du 3 août 1995

Arrêté du 20 juillet 1995

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 29 mai 1995 modifié portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre Ier (Directions et services relevant directement du ministre), à l'article 2 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe I, au I. - Gendarmerie, les dispositions du tableau sont remplacées par les dispositions suivantes:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0179 du 03/08/95 Page 11603 a 11604
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II. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration), à l'article 10 (Direction de l'administration générale), paragraphe V, au lieu de << M. Francis Doublet >>, lire << M.
Jean-Marie Lauga >>.
III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau:

  1. Colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de: << M. le médecin-chef des services de classe normale Jérôme Guélain >>, lire: << M. le médecin général Jérôme Guélain >>;
    b) Au lieu de: << M. le médecin-chef des services de classe normale Michel Meyran >>, lire: << M. le médecin général Michel Meyran >>.
  2. Colonne Suppléants, au lieu de: << M. le médecin général François Blin >>, lire: << M. le médecin général inspecteur François Blin >>.
    IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:
  3. Au A. - Armée de terre, V. - Direction des transmissions, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de << M. le colonel Yves Chaminadas >>, lire << M. le colonel Alain Boyer >> (à compter du 24 juillet 1995);
    b) Au lieu de << M. le colonel Michel Duval >>, lire << M. le colonel Gilbert Roussel >>.
  4. Au B. - Marine, II. - Direction du commissariat de la marine, tableau,
    colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire en chef de 1re classe Michel Bressler >>, lire: << M. le commissaire en chef de 1re classe Jacques Coleau >>.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 juillet 1995.

CHARLES MILLON