JORF n°195 du 23 août 1992

Art. 1er. - Dans l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié susvisé, les cinquième, sixième et septième alinéas sont remplacés par le texte suivant:
&lt;<les 1="" 24="" 72="" analyses="" de="" surveillance="" l'eau="" minérale="" autre="" que="" conditionnée="" comprennent:="" <<-="" la="" mesure:="" conductivité="" à="" 20oc;="" du="" ph;="" température;="" l'alcalinité;="" le="" dosage="" d'au="" moins="" un="" élément="" caractéristique="" (notamment="" chlorure,="" sulfate,="" sulfuration="" totale,="" co2,...);="" sur="" 1millilitre,="" dénombrement="" des="" bactéries="" revivifiables="" après="" heures="" 37oc="" et="" 22oc,="" avec="" ensemencement="" dans="" les="" douze="" qui="" suivent="" prélèvement;="" 50millilitres,="" anaérobies="" sporulés="" sulfito-réducteurs;="" 250millitres,="" coliformes="" totaux="" 37oc,="" thermotolérants,="" streptocoques="" groupe="" d="" pseudomonas="" aeruginosa;="" litre,="" legionella.="" <<pour="" établissements="" thermaux,="" prélèvements="" réalisés="" en="" vue="" sont="" effectués="" l'émergence="" aux="" points="" choisis="" par="" catégorie="" d'usage="" fréquences="" figurant="" l'annexe="" i.="" <<l'eau="" naturelle="" non="" exploitée="" ou="" buvette="" établissement="" thermal="" doit="" respecter="" normes="" microbiologiques="" ii.="">&gt;


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Version 1

Art. 1er. - Dans l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1937 modifié susvisé, les cinquième, sixième et septième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

<<Les analyses de surveillance de l'eau minérale autre que conditionnée comprennent:

<<- la mesure:

<<- de la conductivité à 20oC;

<<- du pH;

<<- de la température;

<<- de l'alcalinité;

<<- le dosage d'au moins un élément caractéristique de l'eau minérale (notamment chlorure, sulfate, sulfuration totale, CO2,...);

<<- sur 1millilitre, le dénombrement des bactéries revivifiables après 24 heures à 37oC et 72 heures à 22oC, avec ensemencement dans les douze heures qui suivent le prélèvement;

<<- sur 50millilitres, le dénombrement des anaérobies sporulés sulfito-réducteurs;

<<- sur 250millitres, le dénombrement des coliformes totaux à 37oC, des coliformes thermotolérants, des streptocoques du groupe D et des Pseudomonas aeruginosa;

<<- sur 1 litre, le dénombrement de Legionella.

<<Pour les établissements thermaux, les prélèvements réalisés en vue des analyses de surveillance sont effectués à l'émergence et aux points choisis par catégorie d'usage et aux fréquences figurant à l'annexe I.

<<L'eau minérale naturelle non exploitée ou exploitée en buvette ou en établissement thermal doit respecter les normes microbiologiques figurant à l'annexe II.>>