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Arrêté du 20 juillet 1989
DEFINISSANT LES MODULES D'ENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNS AUX BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES (BEPA)
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LES MODULES D'ENSEIGNEMENT GENERAUX COMMUNS AUX BREVETS SUSVISES FONT L'OBJET D'UNE ANNEXE POUVANT ETRE CONSULTEE A LA DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE.
APPLICATION DU DECRET 8951 DU 27-01-1989.
Arrêté du 20 juillet 1989