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Arrêté du 20 janvier 2020

portant création d'une option dans un département d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2020

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nouvelle option en gestion des ressources humaines dans les IUT

Résumé. À partir de la rentrée 2020, les IUT pourront enseigner une nouvelle option en gestion des ressources humaines.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires), L. 713-9 (Gouvernance des instituts et écoles universitaires) et D. 643-60 (Détermination des spécialités et options en IUT) ;

Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale en charge de la spécialité Gestion des entreprises et des administrations,

Arrête :

En vigueur depuis le 28 février 2020

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Nouvelle option en gestion des ressources humaines dans les IUT

Résumé. À partir de la rentrée 2020, les IUT pourront enseigner une nouvelle option en gestion des ressources humaines.

A compter de la rentrée universitaire 2020, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :

UNIVERSITE IUT SIEGE du département SPECIALITE OPTION
Toulon Toulon Draguignan Gestion des entreprises
et des administrations
Gestion des ressources humaines

En vigueur depuis le 28 février 2020

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Application des nouvelles règles pour les IUT

Résumé. Un arrêté précise que la directrice générale de l'enseignement supérieur, le recteur d'académie et le président d'université doivent appliquer les nouvelles règles pour les options enseignées dans les IUT à partir de la rentrée 2020.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, le recteur d'académie et le président d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 janvier 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le vendredi 28 février 2020

Arrêté du 20 janvier 2020
Article 1
Article 2