Arrêté du 20 janvier 2020

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation - FR2601005).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 février 2016
Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 8 février 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des cartes du site Natura 2000

Résumé. Les cartes du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne sont mises à jour.

Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation - FR2601005).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 février 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 10 février 2016
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 8 février 2020

Source : Légifrance