Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 20 janvier 2016, les biens culturels suivants :
François Boucher :
Le Pêcheur, dessin, inv. 1960.206 ;
Jean-Baptiste Oudry :
Vue du parc d'Arcueil, dessin, inv. 1992.174 ;
Reflet d'un treillage dans une piscine à Arcueil, dessin, inv. 2005.555,
appartenant à l'Art Institute, Chicago, Etats-Unis ;
Escalier montant vers une terrasse avec balustrade, dessin, inv. 96.GB.19 ;
Parc du château d'Arcueil, pierre noire et rehauts de craie blanche, inv. 87.GB.13,
appartenant au J. Paul Getty Museum, Los Angeles, Etats-Unis ;
Vue des jardins d'Arcueil, dessin, inv. 10.45.28, appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis ;
La Rotonde du parc d'Arcueil, dessin, inv. 1990.24, appartenant à The Morgan Library, New York, Etats-Unis ;
Jean-Baptiste Oudry :
Jardins d'Arcueil, dessin, inv. 2013/100 ;
Charles Joseph Natoire :
Escaliers dans les jardins d'Arcueil, dessin, inv. 87/85,
appartenant à l'Art Gallery of Ontario, Toronto, Canada,
prêtés à l'exposition « A l'ombre des frondaisons d'Arcueil », organisée et présentée au Musée du Louvre, espaces d'exposition Mollien, à Paris, du 23 mars 2016 au 20 juin 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 2 mars 2016 au 24 juillet 2016, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.