Créé le 17 février 1993
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements obligatoires sont définis dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.
Arrêté du 20 janvier 1993
Article 16
Effets de cet article
cite
Arrêté 1993-01-20 annexe II, annexe III, annexe IV
Historique des versions
En vigueur depuis le mercredi 17 février 1993
Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements obligatoires sont définis dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.