Créé le 17 février 1993
Dans certains cas, précisés dans les annexes II et III, une licence est accessible de plein droit aux titulaires d'une mention de D.E.U.G. ne relevant pas de l'alinéa précédent, mais dont la formation de D.E.U.G. comporte des enseignements d'adaptation spécifiés dans l'annexe II. L'établissement définit le contenu de ces enseignements, qui font partie intégrante des cursus du D.E.U.G.