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Arrêté du 20 février 2017

approuvant les modifications apportées au titre et aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique

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Modification du nom et des statuts d'une association napoléonienne

Résumé. Un arrêté change le nom et les règles d'une association qui célèbre Napoléon.

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Modification du nom et des statuts d'une association napoléonienne

Résumé. Un arrêté modifie le nom et les statuts d'une association historique dédiée à Napoléon.

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 20 février 2017, sont approuvées les modifications apportées au titre et aux statuts (1) de l'association reconnue comme établissement d'utilité publique dite « Le Souvenir Napoléonien, Société Française d'Histoire Napoléonienne », dont le siège est à Paris (75), et qui s'intitule désormais « Le Souvenir Napoléonien, société française d'histoire napoléonienne », ou « Le Souvenir Napoléonien ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.

Arrêté du 20 février 2017