A N N E X E
- L'étiquette comporte les indications ci-dessous :
― l'intitulé « Emissions dans l'air intérieur » suivi d'un astérisque renvoyant au texte visé à l'article 3 ;
― un pictogramme et une échelle de classe ;
― une lettre en grand format correspondant à la classe la plus pénalisante obtenue parmi les substances ou le COVT selon les modalités prévues à l'annexe I. - L'étiquette est d'une taille minimum de 15 × 30 mm et est conforme à l'un des modèles suivants :
Modèle 1 en couleurs :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 49 du 26/02/2012 texte numéro 6
Les couleurs devant être utilisées pour l'impression de l'étiquette sont les suivantes :
― pour le fond entourant le pictogramme : 0 % cyan, 0 % magenta, 0 % jaune, 20 % noir ;
― pour le nuage présent dans le pictogramme : 0 % cyan, 0 % magenta, 0 % jaune, 40 % noir ;
― pour la classe A + : 100 % cyan, 0 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir ;
― pour la classe A : 50 % cyan, 0 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir ;
― pour la classe B : 0 % cyan, 50 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir ;
― pour la classe C : 0 % cyan, 100 % magenta, 100 % jaune, 0 % noir.
La lettre en grand format est imprimée dans la couleur correspondant à la classe sur fond blanc.
Sur l'échelle de classe, les lettres apparaissent en défonce blanche sur un aplat de la couleur correspondant à la classe.
Le reste de l'étiquette est imprimé en noir sur fond blanc.
Modèle 2 en nuances de gris :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 49 du 26/02/2012 texte numéro 6
Les nuances de gris devant être utilisées pour l'impression de l'étiquette sont les suivantes :
― pour le fond entourant le pictogramme : 20 % noir ;
― pour le nuage présent dans le pictogramme : 40 % noir ;
― pour la lettre en grand format : 90 % noir ;
― pour la classe A + : 40 % noir ;
― pour la classe A : 60 % noir ;
― pour la classe B : 80 % noir ;
― pour la classe C : 90 % noir.
La lettre en grand format est toujours imprimée en 90 % noir sur fond blanc.
Sur l'échelle de classe, les lettres apparaissent en défonce blanche sur un aplat du pourcentage de noir correspondant à la classe.
Le reste de l'étiquette est imprimé en noir sur fond blanc.
Pour une impression monochrome, le modèle 2 sera utilisé en remplaçant le noir par n'importe quelle autre couleur lisible, à condition de respecter les pourcentages.
En cas d'impossibilité technique à utiliser les modèles 1 ou 2, le modèle 3 en noir et blanc peut être utilisé :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 49 du 26/02/2012 texte numéro 6
L'étiquette est imprimée en noir sur fond blanc. Sur l'échelle de classe, la lettre correspondant à la lettre en grand format apparaît en défonce blanche sur un aplat de noir.
Pour une impression monochrome, le modèle 3 sera utilisé en remplaçant le noir par n'importe quelle autre couleur lisible.
1 version