Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des régisseurs d'avances
Résumé. Un arrêté modifie la liste des régisseurs d'avances en remplaçant Mme Sandra Dendele par Mme Annie Parmentier.
Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 20 février 2009, l'arrêté du 1er septembre 2008 portant nomination d'un régisseur d'avances titulaire et de régisseurs suppléants est modifié comme suit :
« Mme Annie PARMENTIER, contrôleuse principale du Trésor, est nommée régisseuse suppléante, en remplacement de Mme Sandra DENDELE ».
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