JORF n°0062 du 13 mars 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 20 février 2008, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des différentes catégories d'usagers
Agriculture

Suppléant : M. Antoine Minard, en remplacement de M. Eric Fallou.

Représentants des milieux socioprofessionnels
Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Daniel Yon, en remplacement de M. Yannick Fassaert.
Suppléant : M. Philippe Baudet, en remplacement de M. Jean-Louis Courtoux.

Picardie

Suppléant : M. Michel Lapointe, en remplacement de M. Joël Cottart.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 20 février 2008, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentant des différentes catégories d'usagers

Agriculture

Suppléant : M. Antoine Minard, en remplacement de M. Eric Fallou.

Représentants des milieux socioprofessionnels

Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Daniel Yon, en remplacement de M. Yannick Fassaert.

Suppléant : M. Philippe Baudet, en remplacement de M. Jean-Louis Courtoux.

Picardie

Suppléant : M. Michel Lapointe, en remplacement de M. Joël Cottart.