Arrêté du 20 février 2001

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III. - Fédération des oeuvres complémentaires de l'école laïque de Seine-et-Marne (FOCEL 77), maison d'enfants (77830 Valence-en-Brie)

Accord d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

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