JORF n°50 du 28 février 1998

Arrêté du 20 février 1998

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 20 février 1998, est nommé au Conseil supérieur de l'éducation nationale, au titre de l'article 2 (1, a) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, en remplacement de M. Barbier (Guy) (Syndicat des enseignants) :

Suppléant : M. Mousset (Emmanuel) (Syndicat des enseignants).

EST NOMME,AU TITRE DE L'ART. 2 (1,A) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990,EN REMPLACEMENT DE M. BARBIER GUY (SYNDICAT DES ENSEIGNANTS):

SUPPLEANT: M. MOUSSET EMMANUEL (SYNDICAT DES ENSEIGNANTS).