JORF n°68 du 20 mars 1991
Arrêté du 20 février 1991
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 février 1991, l'arrêté du 10 janvier 1991 portant nomination au comité interprofessionnel de la noix de Grenoble est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne les représentants des producteurs proposés par les chambres d'agriculture en qualité de membre titulaire, au lieu de: <<M. Juven (Olivier)>>, lire: <<M. Juven (Robert)>>.
NOMINATION DE M. HUVEN ROBERT AU LIEU DE M. JUVEN OLIVIER,EN TANT QUE MEMBRE TITULAIRE,EN QUALITE DE REPRESENTANT DES PRODUCTEURS PROPOSES PAR LES CHAMBRES D'AGRICULTURE.