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Sous-section 1

Résultat de l'activité forestière

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Résultat d'exploitation hors activités forestières

JORF n°0304 du 24 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Comptabilisation du résultat de l'activité forestière

Résumé Il explique comment comptabiliser les gains et les pertes des activités forestières, avec des règles spéciales pour certaines sociétés.

Article 122-2

Le résultat de l'activité forestière reflète les produits nets des charges afférents aux actifs à caractère forestier détenus directement ou indirectement par l'entité.
Les produits de l'activité forestière comprennent :

- les ventes de bois, les loyers et charges refacturées, les produits annexes et les subventions ;
- pour les SEF uniquement, les produits des parts de groupements forestiers ou assimilés ;
- les productions stockées et immobilisées ;
- les autres produits ;
- les reprises sur amortissements et sur dépréciations sur biens forestiers ;
- les produits des cessions d'immobilisations composant la forêt ;
- pour les SEF uniquement, les produits des cessions de parts de groupements forestiers ou assimilés.

Les charges de l'activité forestière comprennent :

- les achats, variations de stocks, autres charges externes, impôts, taxes et versements assimilés, salaires, cotisations sociales et autres charges ;
- les dotations aux amortissements et aux dépréciations sur biens forestiers ;
- les valeurs comptables des immobilisations composant la forêt cédées ;
- pour les SEF uniquement, les valeurs comptables des parts de groupements forestiers ou assimilés cédées.

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Version 1

Article 122-2

Le résultat de l'activité forestière reflète les produits nets des charges afférents aux actifs à caractère forestier détenus directement ou indirectement par l'entité.

Les produits de l'activité forestière comprennent :

- les ventes de bois, les loyers et charges refacturées, les produits annexes et les subventions ;

- pour les SEF uniquement, les produits des parts de groupements forestiers ou assimilés ;

- les productions stockées et immobilisées ;

- les autres produits ;

- les reprises sur amortissements et sur dépréciations sur biens forestiers ;

- les produits des cessions d'immobilisations composant la forêt ;

- pour les SEF uniquement, les produits des cessions de parts de groupements forestiers ou assimilés.

Les charges de l'activité forestière comprennent :

- les achats, variations de stocks, autres charges externes, impôts, taxes et versements assimilés, salaires, cotisations sociales et autres charges ;

- les dotations aux amortissements et aux dépréciations sur biens forestiers ;

- les valeurs comptables des immobilisations composant la forêt cédées ;

- pour les SEF uniquement, les valeurs comptables des parts de groupements forestiers ou assimilés cédées.