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Sous-section 2

Résultat d'exploitation autre que le résultat de l'activité forestière

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Classement des produits et des charges au compte de résultat

JORF n°0304 du 24 décembre 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résultat d'exploitation hors activités forestières

Résumé Ce résultat montre les gains et pertes de l'entreprise hors des activités liées aux forêts.

Article 122-3

Le résultat d'exploitation autre que le résultat de l'activité forestière reflète les produits nets des charges nécessaires au fonctionnement de l'entité qui ne sont pas afférents aux actifs à caractère forestier.
Les produits d'exploitation autres que ceux de l'activité forestière comprennent :

- les reprises sur amortissements et sur dépréciations sur les autres actifs ;
- les reprises sur provisions ;
- les produits des cessions des autres immobilisations corporelles et incorporelles.

Les charges d'exploitation autres que celles de l'activité forestière comprennent :

- les commissions de la société de gestion ;
- les autres charges d'exploitation ne relevant pas de l'activité forestière ;
- les dotations aux amortissements et aux dépréciations sur les autres actifs ;
- les dotations aux provisions ;
- les valeurs comptables des autres immobilisations corporelles et incorporelles cédées.

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Version 1

Article 122-3

Le résultat d'exploitation autre que le résultat de l'activité forestière reflète les produits nets des charges nécessaires au fonctionnement de l'entité qui ne sont pas afférents aux actifs à caractère forestier.

Les produits d'exploitation autres que ceux de l'activité forestière comprennent :

- les reprises sur amortissements et sur dépréciations sur les autres actifs ;

- les reprises sur provisions ;

- les produits des cessions des autres immobilisations corporelles et incorporelles.

Les charges d'exploitation autres que celles de l'activité forestière comprennent :

- les commissions de la société de gestion ;

- les autres charges d'exploitation ne relevant pas de l'activité forestière ;

- les dotations aux amortissements et aux dépréciations sur les autres actifs ;

- les dotations aux provisions ;

- les valeurs comptables des autres immobilisations corporelles et incorporelles cédées.