Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 20 décembre 2022

relatif à la composition du cabinet de la Première ministre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Victor CHARBONNIER comme conseiller

Résumé. Un arrêté nomme Victor CHARBONNIER comme conseiller à partir du 1er décembre 2022.

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 (Nomination de la Première ministre) portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Victor CHARBONNIER au cabinet de la Première ministre

Résumé. Victor CHARBONNIER travaille comme conseiller à partir du 1er décembre 2022.

M. Victor CHARBONNIER est nommé conseiller technique parlementaire (pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles) au cabinet de la Première ministre, à compter du 1er décembre 2022.

En vigueur depuis le 22 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. On va publier cet arrêté dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 décembre 2022.

Élisabeth Borne

En vigueur depuis le jeudi 22 décembre 2022

Arrêté du 20 décembre 2022
Article 1
Article 2