Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté sur les pollutions des eaux
Résumé. Le directeur de l'eau et de la biodiversité doit faire respecter les règles d'un arrêté qui concerne un centre spécialisé dans la lutte contre les pollutions des eaux.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.