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Arrêté du 20 décembre 2017

portant nomination d'une notaire (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'un notaire

Résumé. Un arrêté nomme Aurélia Maspoli comme notaire à Saint-Rémy-de-Provence.

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Nomination d'un notaire à Saint-Rémy-de-Provence

Résumé. Un arrêté du 20 décembre 2017 nomme Aurélia Maspoli notaire à Saint-Rémy-de-Provence.

Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 décembre 2017, Mme MASPOLI (Aurélia) est nommée notaire à la résidence de Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône), office créé.

Arrêté du 20 décembre 2017