JORF n°0001 du 1 janvier 2011

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 décembre 2010 :
1° Est nommé membre titulaire de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en qualité de représentant de l'administration :
M. Marc GAZAVE, sous-directeur des politiques sociales et des conditions de travail à la direction des ressources humaines du secrétariat général, en remplacement de M. Jean-Louis ROUQUETTE ;
2° Sont nommés membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :
Sur proposition de la CGC :
Membre titulaire : M. BENASSY (Marc), en remplacement de M. DELANNOY (Jean-Yves) ;
Membre suppléant : M. LEBHAR (Pierre), en remplacement de M. HACQUIN (Vincent).
Sur proposition de l'UNSA-fonctions publiques :
Membres titulaires :
Mme RAOULT (Geneviève), en remplacement de M. PONTILLON (Thierry) ;
Mme THOBY (Dominique), en remplacement de M. MOQUET (Daniel).
Membres suppléants :
M. BLANC (Jean-Louis), en remplacement de Mme THOBY (Dominique) ;
M. FREYSSINET (Denis), en remplacement de M. STALIN (Dominique) ;
Mme LACASSAGNE (Chantal), en remplacement de Mme PAULET (Nelly).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 20 décembre 2010 :

1° Est nommé membre titulaire de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat en qualité de représentant de l'administration :

M. Marc GAZAVE, sous-directeur des politiques sociales et des conditions de travail à la direction des ressources humaines du secrétariat général, en remplacement de M. Jean-Louis ROUQUETTE ;

2° Sont nommés membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat :

Sur proposition de la CGC :

Membre titulaire : M. BENASSY (Marc), en remplacement de M. DELANNOY (Jean-Yves) ;

Membre suppléant : M. LEBHAR (Pierre), en remplacement de M. HACQUIN (Vincent).

Sur proposition de l'UNSA-fonctions publiques :

Membres titulaires :

Mme RAOULT (Geneviève), en remplacement de M. PONTILLON (Thierry) ;

Mme THOBY (Dominique), en remplacement de M. MOQUET (Daniel).

Membres suppléants :

M. BLANC (Jean-Louis), en remplacement de Mme THOBY (Dominique) ;

M. FREYSSINET (Denis), en remplacement de M. STALIN (Dominique) ;

Mme LACASSAGNE (Chantal), en remplacement de Mme PAULET (Nelly).