Dispositions relatives aux transports d'explosifs.
A la première phrase, remplacer : « pourront » par : « peuvent » ;
A la deuxième phrase, remplacer :
« verront » par : « voient » ;
« seront » par : « sont » ;
« 9.1.2.1.1 » par : « 9.1.2.3 ».
Arrêté du 20 décembre 2004
Article 49-6
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Article 49-6
Dispositions relatives aux transports d'explosifs.
A la première phrase, remplacer : « pourront » par : « peuvent » ;
A la deuxième phrase, remplacer :
« verront » par : « voient » ;
« seront » par : « sont » ;
« 9.1.2.1.1 » par : « 9.1.2.3 ».
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