JORF n°9 du 11 janvier 2003

Arrêté du 20 décembre 2002

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 20 décembre 2002, l'arrêté du 25 juin 1998 modifié portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
Dans le collège des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :
M. Mourad Kahoul devient titulaire, en remplacement de M. Augustin Aquila ;
M. Patrick Bozonnat devient titulaire, en remplacement de M. Guy Mirette ;
M. Hubert Baty devient suppléant, en remplacement de M. Nicolas Giordano ;
M. Michel Meacci devient suppléant, en remplacement de M. Bozonnat.
Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :
M. Jacques Hawrot devient titulaire, en remplacement de M. Robert Aversa ;
M. Jean-Louis Donnarel devient suppléant, en remplacement de M. Mourad Kahoul.