Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 décembre 1996, sont nommés membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs :
En qualité de représentants de l'Etat :
M. Vesseron (Philippe), directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement, en remplacement de M. Defrance (Gustave) ;
M. Strebelle (Alain), sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques, en remplacement de M. Copigneaux (François) ;
Mme Guillou (Marion), directeur général de l'alimentation, en qualité de titulaire représentant du ministère chargé de l'agriculture, en remplacement de M. Guerin (Philippe) ;
Au titre des entreprises concernées :
M. Pin (Dominique), président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement, en remplacement de M. Le Dore (Yann-Marie) ;
M. Provensal (Albert), président du Syndicat national des activités du déchet, en remplacement de M. Pin (Dominique) ;
Mme Daubresse-Besenval (Violaine), Fédération des industries mécaniques (représentant du C.N.P.F.), en remplacement de M. Henri (Michel) ;
M. Gambelli (Franck), directeur adjoint des questions juridiques et fiscales à la Fédération des industries mécaniques, en remplacement de Mme Daubresse-Besenval (Violaine) ;
M. Theobald (Bernard), délégué général du centre Perifem (représentant du C.N.P.F.), en remplacement de M. Chomel (Amédée).