JORF n°11 du 13 janvier 1996

Arrêté du 20 décembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 décembre 1995, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les collectivités territoriales au titre du département des Ardennes :
Titulaire : M. Auburtin (Bernard), en remplacement de M. Aubry (Roger) ;
Suppléant : M. Hure (Benoît), en remplacement de M. Auburtin (Bernard).

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SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES AU TITRE DU DEPARTEMENT DES ARDENNES:

TITULAIRE: M. AUBURTIN BERNARD,EN REMPLACEMENT DE M. AUBRY ROGER;

SUPPLEANT: M. HURE BENOIT,EN REMPLACEMENT DE M. AUBURTIN BERNARD.