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Arrêté du 20 décembre 1991
A TITRE EXCEPTIONNEL,POUR LA RECOLTE 1991,FIXATION DU COEFFICIENT K CONFORMEMENT AU TABLEAU FIGURANT EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE (COMITE REGIONAL DU VAL-DE-LOIRE ET COMITE REGIONAL DU SUD-OUEST).
Arrêté du 20 décembre 1991