Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Centre de documentation de l'armement.
Groupement de soutien de base de défense Angoulême.
Centre technique des systèmes d'information, antenne d'Angoulême.
Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, antenne d'Angoulême.
Centre de prestations de proximité, antenne d'Angoulême.
Service de la qualité, antenne d'Angoulême.