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Arrêté du 20 avril 2010

modifiant l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des races officielles d'animaux d'élevage

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des races officielles d'animaux d'élevage.

Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment le chapitre III du titre V du livre VI, en particulier les articles D. 653-9 et D. 653-10 ;

Vu l'arrêté du 26 juillet 2007 fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique, en date du 16 mars 2010 ;

Sur proposition du directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires,

Arrête :

En vigueur depuis le 29 avril 2010

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 26 juillet 2007 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 29 avril 2010

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Exécution d'un arrêté par un directeur

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour des races reconnues pour les animaux d'élevage

Résumé. La liste des races officielles de vaches, moutons, chèvres et cochons est mise à jour.

Fait à Paris, le 20 avril 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires,

L'ingénieur en chef des ponts,

des eaux et des forêts.

J. Turenne

En vigueur depuis le jeudi 29 avril 2010

Arrêté du 20 avril 2010
Article 1
Article 2
Annexe