JORF n°117 du 20 mai 1990

Arrêté du 20 avril 1990

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 20 avril 1990:

Sont nommées membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées par arrêté du 7 janvier 1963, les personnalités désignées ci-après:

Section Semences de céréales

(céréales autres que le maïs)

Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales

de semences et des graines de betteraves à sucre

M. Desprez (Victor).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des membres du Syndicat des producteurs des semences sélectionnées

Résumé Un arrêté indique qui fait partie du syndicat des producteurs de semences sélectionnées.
Mots-clés : Syndicat semences producteurs arrêté 1990

Au titre du Syndicat des producteurs

des semences sélectionnées (S.P.S.S.)

MM. Benoist (André), Bezot (Pierre), Catton (Bruno), Duval (Jean-Louis),
Hingrez (Jean-Marie).

Au titre du Syndicat national des producteurs

grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)

MM. Marchal (Claude), Prime (Paul-Gilbert), Yvon (Michel).

Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
M. Cambier (Francis).

Au titre de l'Union nationale des coopératives

agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)

MM. Delannoy (Patrick), Denis (Jean-Pierre), Lemaire (Paul), Pefourque (Christian).

Au titre de l'Union générale des coopératives

agricoles françaises (U.G.C.A.F.)

MM. Brossillon (Jean-Pierre), Le Coulteux (Claude), Mille (Pierre), Neymarck (Gil).

Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de céréales (U.N.C.A.C.) et de l'union générale des coopératives agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
M. Ferriere (Benoît).

Au titre du Syndicat des riziculteurs de France

M. Guillot (Pierre).

Au titre de la Fédération nationale

des agriculteurs-multiplicateurs de semences (F.N.A.M.S.)

MM. Adeline (Christian), Amphoux (Robert), Boucton (Henri), David (Jean),
Dattee (Daniel), Dhuy (André), Dromigny (Jean-Michel), Dugast (Robert),
Durand (Gaston), Geli (Bertrand), Lecoq (Jacques), Lemaire (Marc), Monod (Jean-Pierre), Pellerin (Robert), Petit (Jacques), Vanbelle (Gérard),
Villoutreys (Hilaire de).

Au titre de l'Association générale des producteurs

de blé et autres céréales (A.G.P.B.)

Mme Couvreur (Françoise), Chopin (Daniel), Petitpas (Henri), Robert (Roger).

Au titre de l'I.N.A.C., fédération du négoce agricole

M. Scrive (Hervé).

Section Semences de maïs et sorgho

Au titre du Seproma

MM. Clavier (Franck), Dudouet (Claude), Duval (Jean-Louis), Faure (Gérard), Heurtaud (Alain), Hiere (Christian), Singla (Emile), Souptes (Jean-Marc),
Turcan (Régis), Zinck (Jean-Paul).

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Arrêté du 20 avril 1990 – Section des producteurs de semences de maïs et sorgho

Résumé Liste des producteurs de semences de maïs et sorgho enregistrés dans l'association générale des producteurs de maïs.
Mots-clés : Agriculture Semences Association Producteurs Maïs Sorgho

Au titre de la section des producteurs de semences de maïs

et sorgho de l'association générale des producteurs de maïs

MM. Aycaguer (Roger), Beziat (Yves), Dubreuil (François), Dicharry (Daniel), Exbrayat (Pierre), Girard (Jean-Jacques), Levade (Didier), Sibra (Jean-Luc), Tambourre (Pierre), Terrain (Christophe).

Au titre de la Fédération nationale de la production

des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)

MM. Bonastre (Jean-Bernard), Crochet (Jean-Marie), Delsuc (Bernard).

Au titre de l'Association générale des producteurs

de maïs (A.G.P.M.)

MM. Cazale (Marcel), Chesneau (Jean-Claude), Habig (Michel), Valluis (Bernard).

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Arrêté du 20 avril 1990 concernant l'UGCAF et M. Brossillon

Résumé Un arrêté du 20 avril 1990 qui mentionne l'Union générale des coopératives agricoles françaises et M. Brossillon (Jean-Pierre).
Mots-clés : Décret Union coopérative Agriculture Nomination

Au titre de l'Union générale des coopératives

agricoles françaises (U.G.C.A.F.)

M. Brossillon (Jean-Pierre).

Au titre de l'Union nationale des coopératives

agricoles de céréales (U.N.C.A.C.)

M. Denis (Jean-Pierre).

Au titre de l'I.N.A.C., fédération du négoce agricole

M. Roubaud (Victor).

NOMINATION DE MEMBRES DES CONSEILS DE SECTION DU GNIS DES SEMENCES CREES PAR ARRETE DU 07-01-1963 ET DU COMITE CENTRAL.

SECTION SEMENCES DE CEREALES (CEREALES AUTRES QUE LE MAIS):

PRESIDENT: M. MONOD JEAN-PIERRE; VICE-PRESIDENT: M. BENOIST (ANDRE).

SECTION SEMENCES DE MAIS ET DE FORGHO:

PRESIDENT: M. CROCHET JEAN-MARIE; VICE-PRESIDENT M. SINGLA EMILLE.

SECTION SEMENCES FOURRAGERES ET A GAZON (LEGUMINEUSES ET GRAMINEES):

PRESIDENT: M. LLAURENS PIERRE; VICE-PRESIDENT: M. PELLERIN ROBERT.

SECTION SEMENCES POTAGERES ET FLORALES:

PRESIDENT: M. BOTTET MICHEL; VICE-PRESIDENT: M. CHERMAT EDOUARD.

SECTION SEMENCES DE BETTERAVES ET DE CHICOREE INDUSTRIELLE:

PRESIDENT: M. DESPREZ VICTOR; VICE-PRESIDENT: M. PETILLON FERNAND.

SECTION PLANTS DE POMME DE TERRE:

PRESIDENT: M. BERREGAR CHARLES; VICE-PRESIDENT: M. DUTHOIT GERARD.

SECTION SEMENCES DE PLANTES OLEAGINEUSES (OLEAGINEUX AUTRES QUE LE LIN ET LE CHANVRE):

PRESIDENT: M. COUSTAU MAX; VICE-PRESIDENT: M. CATTON BRUNO.

SECTION SEMENCES DE LINET DE CHANVRE:

PRESIDENT: M. PLUVINAGE CLAUDE; VICE-PRESIDENT: M. TREMBLAY ANDRE.