Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Arrêté du 20 avril 1990 concernant l'UGCAF et M. Brossillon
Résumé Un arrêté du 20 avril 1990 qui mentionne l'Union générale des coopératives agricoles françaises et M. Brossillon (Jean-Pierre).
Mots-clés : Décret Union coopérative Agriculture Nomination
Au titre de l'Union générale des coopératives
agricoles françaises (U.G.C.A.F.)
M. Brossillon (Jean-Pierre).
1 version