Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une erreur dans un arrêté
Résumé. Un arrêté modifie le nom d'un architecte de l'État pour corriger une faute de frappe.
Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en date du 20 août 2026, l'arrêté du 20 juillet 2026 portant titularisation des architectes et urbanistes de l'Etat élèves est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. BOCCARA-KEBEDIAN (Tigrane) »,
lire : « M. BOCCARA-KEBADIAN (Tigrane) ».
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