Arrêté du 20 août 1992

Article 4

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Article 4

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 17 septembre 1992 · Abrogé le 1 janvier 2020

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 17 septembre 1992 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance