Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 19 avril 2019 - art. 8 (V)
Créé le 17 septembre 1992
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.