Arrêté du 20 août 1992

Article 4

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 17 septembre 1992

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 19 avril 2019art. 8 (V)

En vigueur du jeudi 17 septembre 1992 au mardi 31 décembre 2019

Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.