Arrêté du 20 août 1992

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Art. 4. - Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.

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