Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 20 août 1992, l'arrêté du 28 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse est modifié ainsi qu'il suit:

M. Jean Senegas, M. Henri Moine, M. Pierre Eymeoud, M. Claude Ferry et M.

Claude Muyard sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants des collectivités locales, en remplacement de M. Henri Didier, M. Jean Monpeyssen, M. Jean Garcin, M. Jean Vitel et M. Georges Vaillat.

M. Jean Perraudin, M. André Cuinet, M. Jean-Claude Bonaccorsi et M. André Samat sont nommés membres suppléants de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants des collectivités locales, en remplacement de M. Patrick Lucotte, de M. Gérard Grivet, de M.

Renaud Vignal et de M. Claude Girard.

M. Jacques Mordant et M. Jean Cauquil sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Henri Pommeret et de M.

Jean-Henri Moneger.

M. Yvon Michel, M. Jacques Plantey et M. Patrick Jeambar sont nommés membres suppléants de la Commission Rhône-Méditerranée-Corse, en qualité de représentants de catégories d'usagers, en remplacement de M. Marcel Pottier, de M. André Arvieu et de M. Michel Bouteille.

L'ARRETE DU 28-03-1989 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE EST MODIFIE AINSI QU'IL SUIT:

M. JEAN SENEGAS,M. HENRI MOINE,M. PIERRE EYMEOUD,M. CLAUDE FERRY ET M. CLAUDE MUYARD SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES,EN REMPLACEMENT DE M. (HENRI) DIDIER,M. JEAN MONPEYSSEN,M. JEAN GARCIN,M. JEAN VITEL ET M. GEORGES VAILLAT.

M. JEAN PERRAUDIN,M. ANDRE CUINET,M. JEAN-CLAUDE BONACCORSI ET M. ANDRE SAMAT SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES,EN REMPLACEMENT DE M. PATRICK LUCOTTE,DE M. GERARD GRIVET,DE M. RENAUD VIGNAL ET DE M. CLAUDE GIRARD.

M. JACQUES MORDANT ET M. JEAN CAUQUIL SONT NOMMES MEMBRES TITULAIRES DE LA COMMISSION DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE CATEGORIES D'USAGERS,EN REMPLACEMENT DE M. HENRI POMMERET ET DE M. JEAN-HENRI MONEGER.

M. (YVON) MICHEL,M. JACQUES PLANTEY ET M. PATRICK JEAMBAR SONT NOMMES MEMBRES SUPPLEANTS DE LA COMMISSION RHONE-MEDITERRANEE-CORSE,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE CATEGORIES D'USAGERS,EN REMPLACEMENT DE M. MARCEL POTTIER,DE M. ANDRE ARVIEU ET DE M. MICHEL BOUTEILLE.