Article précédent

Article suivant

Arrêté du 2 septembre 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 2 septembre 2002, M. Patrice Roussel, directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er mai 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 2 septembre 2002, M. Patrice Roussel, directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle, est promu, sur place, au grade de directeur du travail à compter du 1er mai 2002.

Historique des versions

Source : Légifrance