JORF n°220 du 23 septembre 1998

Arrêté du 2 septembre 1998

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 2 septembre 1998 :

M. Piquette (Bernard), de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), est nommé membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives, en remplacement de M. Davrou (Claude) ;

M. Zimmer (Jean-Luc), de Charbonnages de France, est nommé membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives, en remplacement de M. Fischer (Bruno).

Le mandat des personnes désignées ci-dessus se terminera en même temps que celui des personnes nommées par l'arrêté du 20 novembre 1996.

M. PIQUETTE BERNARD EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION DES AGREMENTS EN REMPLACEMENT DE M. DAVROU CLAUDE,

M. ZIMMER JEAN-LUC EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION DES AGREMENTS EN REMPLACEMENT DE M. FISCHER BRUNO.

LE MANDAT DES PERSONNES DESIGNEES SE TERMINERA EN MEME TEMPS QUE CELUI DES PERSONNES NOMMEES PAR L'ARRETE DU 20-11-1996.